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Licence d'utilisation de photographies-numeriques.com, version 3.0 (janvier 2015)

Les photographies téléchargées depuis photographies-numeriques.com, transmises sur support physique ou par voie dématérialisée ne sont pas dans le domaine public. La présente licence a pour objet de préciser les conditions d'utilisation des ces photographies. Tout accès à photographies-numeriques.com est réputé conduire à son acceptation.

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1 Définitions

1.1 Le terme vignette désigne une photographie de taille inférieure à 300 x 300 pixels.

1.2 Le terme photographie basse-résolution désigne une photographie de taille inférieure à 1200 x 1200 pixels.

1.3 Le terme photographie haute-résolution désigne une photographie de taille supérieure à 1200 X 1200 pixels destinée à l'impression. Elles sont disponibles sur demande (rubrique contact de photographies-numeriques.com).

1.4 Le terme générique photographie désigne soit une vignette, soit une photographie-basse résolution, soit une photographie haute-résolution.

1.5 Le terme bénéficiaire désigne une personne physique titulaire de la présente licence à l'exception des organisateurs.

1.6 Le terme organisateur désigne la «personne morale» (fédération, club, association, etc.) qui a organisé la manifestation et non les personnes physiques ayant contribué à celle-ci. En vertu de cette définition, il ne peut y avoir qu'un seul organisateur par manifestation.

2 Utilisation des photographies par les bénéficiaires

2.1 Tout accès à photographies-numeriques.com confère au visiteur le statut de bénéficiaire au sens de la présente licence.

2.2 Les bénéficiaires peuvent utiliser quelques vignettes ou photographies basse-résolution sur un site personnel à caractère non commercial à condition de n'utiliser que les fichiers originaux issus du téléchargement. Le bandeau contenant le copyright doit rester visible. Les bénéficiaires sont invités à m'en informer et mettre un lien vers photographies-numeriques.com.

2.3 L'utilisation des photographies sur les réseaux sociaux dont les conditions d'utilisation entrainent la cession des droits de reproduction n'est pas autorisée.

3 Utilisation des photographies par les organisateurs

3.1 L'organisateur de la manifestation durant laquelle ont été prises les photographies peut utiliser les vignettes et photographies basse-résolution sur son site dans les conditions prévues à l'article 2.

3.2 Un organisateur ayant invité photographies-numeriques.com peut obtenir gratuitement les photographies de sa manifestation en haute-résolution (transmission DVD-ROM, CD-ROM, clé USB ou site spécialisé dans le transfert de fichiers volumineux).

3.3 L'organisateur est autorisé à transmettre aux participants les fichiers non modifiés accompagné de la présente licence d'utilisation. Ceux-ci deviennent alors des bénéficiaires au sens de la présente licence qu'ils sont réputés avoir acceptée.

3.4 L'utilisation des photographies haute-résolution pour des publications ou affiches est soumise à accord préalable de ma part. Une copie des publications ou affiches concernées me sera adressée.

4 Autres utilisation des photographies

4.1 Tout autre utilisation des photographies de photographies-numeriques.com que celles expressément mentionnées aux articles 2 et 3 est soumise à accord préalable de ma part. Notamment, les bénéficiaires ne sont pas autorisés à transmettre à des personnes physiques ou morales les fichiers des photographies de photographies-numeriques.com par quelque moyen que ce soit sans cet accord préalable.

4.2 Pour toute question, pour obtenir les fichiers haute-résolution ou un accord préalable, utiliser la rubrique contact de photographies-numeriques.com

©2004-2015 ARROYO Alain. 8031585 photographies ont été affichées sur photographies-numeriques.com. Celles-ci ne sont pas dans le domaine public. Consulter la licence d'utilisation pour tout usage de celles-ci. Le programme de gestion de ce site a été mis à jour le 20 décembre 2014(version 4.3.0).

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